Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Club
M. Dumas Jacques

Numéro de dépôt :
3978161
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Petit Club de Dumas Jacques

Présentation de la marque Le Petit Club

Déposée le 22 janvier 2013 par monsieur Dumas Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Petit Club »

Le déposant est monsieur Dumas Jacques domicilié(e) Rte de colombier anse des cayes - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dumas Jacques, C/o Vianney Greaux domicilié(e) Rte de colombier anse des cayes - 97133 - ST. BARTHELEMY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 43


M. Dumas Jacques - Rte de colombier anse des cayes - 97133 - ST BARTHELEMY - France


M. Dumas Jacques, C/o Vianney Greaux - Rte de colombier anse des cayes - 97133 - ST. BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669203 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Club, discothèque, lounge, restaurant.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.