Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Petit Club
Numéro de dépôt :
3978161
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque Le Petit Club
Déposée le 22 janvier 2013 par monsieur Dumas Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Petit Club »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669203 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10